Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SEFFUSATTI NICOLAS
/
Moulin Des Mages
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin Des Mages
M. SEFFUSATTI NICOLAS
M. ROLLIN Matthieu

Numéro de dépôt :
4169702
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2025
Moulin Des Mages de SEFFUSATTI NICOLAS

Présentation de la marque Moulin Des Mages

Déposée le 31 mars 2015 par monsieur SEFFUSATTI NICOLAS et monsieur ROLLIN Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Moulin Des Mages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Les déposants sont monsieur SEFFUSATTI NICOLAS domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France et monsieur ROLLIN Matthieu domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEFFUSATTI NICOLAS domicilié(e) 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France.

La marque Moulin Des Mages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin Des Mages arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

SEFFUSATTI NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Clavius , Fief de France , CAMARY , Labach , Patronus


M. SEFFUSATTI NICOLAS - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France

M. ROLLIN Matthieu - 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France


M. SEFFUSATTI NICOLAS - 421 chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.